Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SE@TI-SERVICES
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 21 000 €
Siège social :
4 ZA de la Bigotte 91750 CHAMPCUEIL France
SIREN : 498 568 252
SIRET : 498 568 252 00031
TVA Intracommunautaire : FR76 498 568 252
Code APE : 71.12B – Ingénierie, études techniques
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 69 90 25 49
Direction de la publication
Le directeur de la publication est assuré conjointement par les gérants de la société :
- Denis POT, Gérant
- Philippe THENY, Gérant
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France
Site internet : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, icônes, documents téléchargeables ainsi que l’architecture générale du site, est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, sans autorisation écrite préalable de SE@TI-SERVICES, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Responsabilité
SE@TI-SERVICES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site.
Toutefois, la société ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des contenus publiés.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
SE@TI-SERVICES ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
SE@TI-SERVICES ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni des conséquences pouvant résulter de leur consultation.
Droit applicable
Le présent site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.


